+- CauseMoteur: Forum diagnostic, réparation et entraide (https://www.causemoteur.com)
+-- Forum : Accueil (https://www.causemoteur.com/forum-Accueil)
+--- Forum : Paddock (https://www.causemoteur.com/forum-Paddock)
+--- Sujet : Mentions légales (/sujet-Mentions-l%C3%A9gales)
Mentions légales - Alex - 01-07-2026
Mentions légales — CauseMoteur
Dernière mise à jour : 1er juillet 2026
Un peu comme la carte grise ou le certificat de conformité d'un véhicule, les mentions légales sont les "papiers d'identité" d'un site internet. Cette page explique simplement qui est derrière CauseMoteur, comment le site est hébergé, et quelles règles encadrent son contenu et vos données.
Cette page est rédigée conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), qui impose à tout éditeur de site internet accessible en France de publier certaines informations d'identification et de transparence.
1. Éditeur du site
CauseMoteur est un forum communautaire dédié au diagnostic automobile, à la réparation et à l'entraide entre passionnés. Le site aborde principalement les problématiques techniques liées aux véhicules, ainsi que l'actualité sport automobile (F1, MotoGP, WEC).
2. Responsable de publication
- Responsable de publication — l'administrateur du site CauseMoteur, qui supervise la ligne éditoriale et la modération générale du forum.
- Contact — toute demande relative au contenu publié peut être adressée via le formulaire de contact.
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire tiers assurant la maintenance technique et la sécurité du serveur. Un service de protection anti-bot et d'optimisation réseau (Cloudflare) est également utilisé en amont pour sécuriser l'accès au forum.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, logos, mise en forme — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.
- Contenus publiés par les membres — chaque auteur reste responsable des propos qu'il publie sur le forum, dans le respect de la charte du site et de la législation en vigueur.
- Signalement — tout contenu jugé contrefaisant ou portant atteinte à des droits tiers peut être signalé via le formulaire de contact, en vue de son retrait.
5. Données personnelles
Les données des utilisateurs (identifiants, adresse e-mail, messages publiés) sont utilisées uniquement pour le fonctionnement du forum : gestion des comptes, modération, sécurité. Aucune donnée n'est vendue ou cédée à des tiers.
Pour plus de détails sur les cookies et traceurs utilisés sur le site, consultez notre politique de cookies.
6. Une question ?
Pour toute demande relative à ces mentions légales ou à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.
Cette page est susceptible d'évoluer, notamment en cas de changement dans la structure du site ou d'évolution de la réglementation. Nous indiquerons toujours la date de la dernière mise à jour en haut de cette page.
RE: Mentions légales - Alex - 04-07-2026
Ce sujet, va être gardé pour consultation et annoncer les mises a jour, une page a été créer Règlement du forum — CauseMoteur